Litige civil et commercial
Le litige est depuis longtemps largement reconnu comme l’une des pierres angulaires et principales forces de Kugler Kandestin.
Après plusieurs décennies à avoir prodigué des conseils pratiques et stratégiques, plusieurs de nos avocats en litige ont reçu les éloges et la reconnaissance de diverses associations professionnelles et publications.
Notre approche est axée sur le client. Notre priorité est de comprendre les besoins commerciaux et pratiques de nos clients et de présenter les dossiers de manière intelligente, convaincante et rentable. Kugler Kandestin est l’un des rares cabinets à accepter de traiter certains litiges sur la base d’honoraires à pourcentage.
Nous possédons une vaste expérience des procès et des appels et plaidons régulièrement devant toutes les instances judiciaires du Québec. Nos avocats ont également plaidé devant la Cour suprême du Canada, la Cour fédérale du Canada, divers tribunaux administratifs, ainsi qu’en arbitrage privé et en médiation.
En raison de notre taille et de notre accessibilité, nous sommes particulièrement fiers du fait que nous pouvons représenter efficacement les grandes entreprises, nationales et multinationales, avec le même niveau de service et d’attention portée aux détails, que les petites entreprises et les individus, que nous représentons également.
Expertise
Conflits entre actionnaires / recours en oppression
Nous sommes fréquemment appelés à plaider ou à régler des différends complexes entre actionnaires.
À notre sens des affaires, s’ajoute notre expertise juridique dans ce domaine. Notre expertise porte notamment sur la recherche d’ordonnances provisoires urgentes pour préserver le statu quo, protéger les droits des individus ou assurer la viabilité ou la continuité de l’entreprise.
Nous représentons autant les actionnaires majoritaires que minoritaires en vue de pleinement protéger leurs droits conformément aux lois sur les sociétés (fédérales ou provinciales). Nos avocats en litige possèdent également une expérience approfondie dans la représentation de sociétés ouvertes et fermées qui sont au prise avec des désaccords. À toutes les étapes d’un conflit, nous nous assurons que les meilleurs résultats possibles soient obtenus, allant du maintien du statu quo au rachat forcé des actions entre les parties en conflit, jusqu’à la liquidation de l’entreprise et la répartition des actifs.
Mode alternatif de règlement des conflits
Nos avocats sont reconnus comme des chefs de file dans ce domaine qui représente une alternative au litige traditionnel.
Nous avons une expérience importante à titre de procureurs agissant dans le cadre de MARC (mode alternatif de règlement des conflits), incluant l’arbitrage et la médiation. Nous avons été impliqués dans des arbitrages, tant au niveau international que national, dans des industries et des secteurs variés, incluant des litiges dans les domaines du commerce, de la construction, du préjudice corporel, de la responsabilité hospitalière, de l’assurance, de l’industrie pharmaceutique, de l’immobilier, des médias et de la vente au détail et ce, tant dans le cadre d’arbitrages ad hoc que d’arbitrages institutionnels menés sous les auspices d’institutions arbitrales reconnues.
Nous sommes fréquemment invités à titre de conférenciers pour discuter de sujets liés au MARC, incluant les circonstances dans lesquelles une partie devrait considérer l’arbitrage, de même que la manière de négocier et de rédiger des ententes d’arbitrage.
En raison de leur réputation, de leur expérience et de leur respect des normes éthiques les plus exigeantes, nos avocats sont aussi souvent sollicités pour agir à titre d’arbitres, de membres de tribunaux d’arbitrage, ou encore de médiateurs dans le cadre de conflits de nature privée.
Dans le cadre de notre pratique, nous nous occupons également de la reconnaissance et de l’exécution au Québec de sentences arbitrales rendues à l’étranger.
Injonctions et recours extraordinaires
Notre équipe de litige connaît bien et peut traiter, dans un court délai, des questions urgentes nécessitant une attention immédiate des tribunaux.
Nous avons une vaste expérience devant tous les niveaux de tribunaux provinciaux et d’appel et dans la poursuite et la défense d’injonctions provisoires et permanentes, y compris les saisies avant jugement, injonctions Mareva visant à geler les avoirs d’un défendeur dans une juridiction donnée. Nous avons également une expérience importante concernant les ordonnances Anton Piller qui accordent à un justiciable le droit de fouiller les lieux et de saisir des preuves sans préavis et les ordonnances Norwich forçant des tiers à préserver et à fournir des informations ou des preuves à l’avance ou dans le cadre d’un litige.
Droit du travail et de l’emploi
Nos avocats représentent autant des employeurs que des cadres et des salariés dans divers litiges liés au droit du travail et de l’emploi, incluant l’institution et la défense de réclamations ayant trait à des congédiements injustifiés et à des indemnités de fin d’emploi.
Nous avons également été impliqués dans le cadre d’ordonnances Anton Piller et d’autres formes de recours extraordinaires, et avons représenté et défendu des clients dans divers recours en injonction, incluant au stade provisoire, notamment dans des dossiers relatifs à la violation de clauses de non-concurrence, de non-sollicitation, de confidentialité et d’autres clauses restrictives, de même que dans des cas de concurrence déloyale.
Dans le cadre de notre pratique, nous rédigeons et révisons également des contrats d’emploi, incluant des contrats pour des compagnies américaines faisant affaires au Québec et ailleurs au Canada. Nous conseillons aussi fréquemment nos clients sur des questions liées à la fin d’emploi afin d’assurer le respect des lois et des règlements applicables et de protéger leurs droits dans la plus large mesure possible.
Immobilier
Nous représentons des propriétaires, constructeurs, contracteurs, développeurs, institutions financières, locateurs et locataires dans le cadre d’une grande variété de litiges liés au droit commercial immobilier et au droit de la construction.
Nous avons une grande expérience en matière de baux commerciaux. Notre pratique s’étend aussi à toutes les formes de litiges gravitant autour d’ententes avec des agents ou des courtiers, du non-respect de promesses d’achat ou de clôture de transaction, de vices cachés et de vices de construction, ainsi qu’à l’enregistrement, la mise en œuvre et la radiation d’hypothèques grevant une propriété, incluant des hypothèques de la construction.
Nous abordons chaque dossier d’une manière stratégique, pratique et soucieuse du rapport coût/efficacité de manière à nous assurer que la stratégie déployée en matière de litiges tienne pleinement compte des besoins commerciaux de nos clients.